Sur un terrain privé, tout change
Le régime particulier des habitations légères de loisirs ne
vaut que sur les quatre types de terrains cités plus haut.
L’article R111-40 est net : en dehors de ces emplacements,
on retombe dans le droit commun des
constructions.
C’est le cas d’un gîte insolite installé sur une parcelle
privée, d’une unité posée au fond d’une propriété, ou d’un
projet hors de tout terrain classé. Il faut alors une
déclaration préalable ou un permis de construire selon la
surface, et les fondations, les raccordements et
l’assainissement suivent les règles de la construction
ordinaire.
Ce n’est pas plus difficile, c’est un autre dossier. Le
confondre avec le régime des HLL est l’erreur la plus
coûteuse que nous voyons sur ces projets.